Kallah - La Perle de Glace - Eplanet

Pacte de Soutien Mutuel avec la CNE

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Pacte de Soutien Mutuel avec la CNE

Message par Meshamalah le Sam 9 Jan - 17:56

I. EN GÉNÉRAL

0 -L'Ordre des Éclaireurs (ODE) et la Confédération des Nations Éclairés(CNE), sont liés l'une à l'autre et s'engagent à apporter le concours de leurs connaissances respectives à chacune d'entre elles.

1 - L'ODE et la CNE disposent d'une autonomie par rapport aux politiques de l'autre, relativement aux dispositions de la présente convention.

2.1 - Chaque partie peut demander l'avis ou le soutien de l'autre pour ces projets. Il peut y avoir des votes englobant les deux alliances, dans ce cas, les membres des deux alliances peuvent voter sans qu'aucune restriction ne soit tolérée, et l'issue du vote doit être respecter par les deux parties, peu importe le résultat.

2.2 - Les deux parties peuvent, avec l'accord des autres signataires, partager des pactes. Ils sont tenus à respecter à la lettre les pactes auxquels ils adhèrent, comme si ils les avaient signer lors de leur création.

3 - Les parties conviennent de ne pas divulguer à d'autres personnes les renseignements qu'elles mettent respectivement à leur disposition.

4 - Les parties inclues automatiquement toute alliance nouvellement crées et qui serait rattachés directement à leur organisation au présent pacte. Celles-ci agiront comme les alliances déjà signataires et devront se plier aux même exigences et devoirs, tout en recevant les mêmes avantages.

II. DE L'AFFILIATION DIPLOMATIQUE

1 - L'ODE et la CNE ne sont pas liée par la politique diplomatique de l'autre. Chaque partie peut décider unilatéralement de rejoindre a posteriori la politique diplomatique de l'autre.

1.1 - L'ODE et la CNE n'engage pas la voix de l'autre sans son accord expresse.

III. DE L'AFFILIATION ÉCONOMIQUE

1 - L'ODE et la CNE font état, selon un horaire établi, de leurs stocks respectifs.

2 - L'ODE et la CNE peuvent mettre en place un système de dons ou d'échanges réciproques pour favoriser le développement croisé des parties.

IV. DE L'AFFILIATION MILITAIRE

1 -L'ODE et la CNE signent, en vertu de la présente convention, un Pacte mutuel de défense.

1.1 - Au minimum, chacune des parties apportera son soutien financier à l'autre.

1.2 - La présente convention ne fixe pas de maximum ou de minimum au soutien militaire apportée par l'une des parties à l'autre.

2 - Les conditions suivantes sont nécessaires pour que ce pacte entre en action :
[retrait]- Ne pas être à l’origine ou participer à un conflit armé tant qu’elles n’ont pas été victime d’un assaut direct.
- Mettre en œuvre tous les moyens, autres que militaires et ceux jugés déloyaux, pour désamorcer une crise diplomatique, qu’elles y soient parties ou non, qui pourrait donner lieu à un conflit armé.
- Condamner l’escalade d’un conflit armé à échelle galactique par l’intermédiaire de prises de position claires au Sénat galactique.
- Mettre en œuvre tous les moyens diplomatiques pour désamorcer un conflit armé, qu’elles y soient parties ou non.
- L'ODE et la CNE se réserve le droit d'aider militairement et en logistique, en dernière option, tout peuple attaqué par la Gale ou suite à un Jugement Sénatorial le permettant.[/retrait]

V. DE L'ÉCHANGE DES INFORMATIONS

1 - L'ODE et la CNE sont tenus d'échanger toutes informations qu'elles obtiendraient pouvant avoir un intérêt pour l'autre aussi rapidement que possible.

2 - L'ODE et la CNE sont tenus de ne pas obtenir ces informations en les volant à un autre groupe, par espionnage par exemple.

Meshamalah
Admin

Messages : 481
Date d'inscription : 26/09/2015

http://kallah.creerforum.com

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum